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@cartesien
7assik 3inik bdet talma3 3le assad 😂😂😂🤣
D’ici la fin d’année bech incharik fi tgh 😜
Ya jme3a za3ma Assad toussel l 4 dinars tawa fi essif ( pendant l'été) ?
La décision de la douane a été un excès de zèle dés le début
Cette décision du cour d'appel est une arme importante pour Assad pour faire pression sur la douane
Bravo carteisine très bonne nouvelle pour assad demain tarja3 RH
Le communiqué est très laconique et il faut le comprendre au sens stricte par ce qu'il est interdit de réviser les chefs d'accusation une fois la procédure lancé devant le tribunal. Le juge doit normalement trancher sur la plainte telle qu'elle est. Mais il est évident que mi Assad, ni la douane n'ont intérêt a ce que la procédure traine donc Assad a "permis" a la douane de réviser sa copie, la douane à accepté de réviser par ça que ça plainte allait très probablement être classé. Comment j'interprète ce communiqué :
Le communiqué indique que la Cour d'appel de Tunis a accepté la demande de la société visant à « permettre à l'Administration des Douanes de réexaminer les chefs d'accusation ».
En pratique, cela ne signifie pas que la Cour d'appel a permis à la Douane de modifier arbitrairement ou d'alourdir l'accusation en plein procès (ce qui reste interdit). Il s'agit plutôt d'un renvoi ou d'une suspension d'audience accordée par les juges pour laisser le temps aux deux parties de s'entendre.
Dans le droit douanier tunisien (Code des Douanes), l'action publique est fortement liée aux intérêts financiers de l'État. Ce type de décision intervient généralement dans deux scénarios :
La voie vers une transaction douanière (Le plus probable) : ASSAD a très probablement demandé un délai à la Cour en manifestant son intention de transiger avec la Direction Générale des Douanes. Pour que la Douane propose un montant de transaction (qui effacera l'infraction), elle doit d'abord "réexaminer" le dossier, recalculer les droits fraudés ou revoir la qualification à la baisse suite aux arguments présentés par la société. La Cour d'appel gèle l'affaire pour permettre cette conciliation administrative.
Une expertise ou une vérification technique : Si l'infraction repose sur la valeur, l'espèce ou l'origine des marchandises, ASSAD a pu apporter des éléments probants en appel qui forcent la Douane à réviser sa position technique ou ses calculs initiaux avant que la Cour ne tranche.
Le communiqué précise que l'affaire est renvoyée au 3 juillet 2026. C'est un délai assez court (moins d'un mois par rapport à l'audience du 5 juin).
Cela montre que la Cour met une certaine pression sur les parties : elle leur donne un mois pour que la Douane finalise son réexamen (ou pour que le protocole de transaction avance) et vienne présenter ses conclusions lors de la prochaine audience.
En conclusion
Il ne s'agit pas d'un passe-droit magique, mais d'une ouverture vers un règlement négocié ou une réévaluation administrative du litige. Pour ASSAD, c'est une excellente nouvelle à court terme : cela montre que la Cour d'appel a été réceptive à leurs arguments et refuse de statuer à la hâte sans que l'Administration des Douanes n'ait formellement revu sa copie ou ouvert la porte à un compromis.
Oui il vaut mieux se concentrer sur le titre , et ne pas tomber dans ce jeu d ego inutile .. merci à tous winchallah mabrouk
Pourquoi s'intéresser abc bourse ou Khaliwna fin notre valeur
Kima 9al stoura اه يا راسي قداس تقاسي 🤣🤣
9alek le propriétaire n'y croit plus 🤣🤣🤣
Avec ces chiffres assad tounes wa7adha taswa entre 2,5 et 3 dinars
Donc eli be3ou !! Ils ont donné gratuitement assad Algerie qui va tripler sa capacité de production
à mon avis les 3.7 dt puis 4.2 dt à trèèèès CT !!!!!
Zidou 🤣🤣🤣🤣🤣
C'est l'individuel mazel le consolidé
Abc bourse est demandé à l'acceuil bech yekel maklé tbal min 3and jme3a li be3ouu 🤣🤣🤣
Matbi3ech a9al men 6dt.. 😁
Capitaux propres 40M pour un capital social de 24M
Réévaluation des actifs de 39M
Résultat net passe de -2,5M à +4,1M
Révision des infractions douanières
W mezel 5ir jay 😁
Zidou hedhi 🤣🤣🤣🤣🤣🤣
C’est une révision des infractions
Winhom abc bhema w info bhema 🤣🤣🤣🤣🤣🤣
Bech tachb3ou d3a char
Bara chedha tawa... ;)
Dhaherli jeya serie mte3 RH heyla...😁
