Le paysage juridique du Bitcoin : ce qu'il faut savoir

Les crypto-monnaies comme le Bitcoin sont encore relativement récentes. Bien que le Bitcoin ait été lancé peu après la crise financière mondiale de 2008, son adoption aurait pu être plus souple. Le Bitcoin compte des millions d'utilisateurs, qu'il s'agisse de particuliers, d'entreprises ou même de gouvernements. Cependant, de nombreuses personnes ont encore besoin de temps pour décider d'adopter ou non le Bitcoin, et ce pour différentes raisons. Pour ceux qui souhaitent naviguer dans les eaux du trading en ligne, Immédiate Edge propose une plateforme complète pour commencer.

Le paysage juridique confus du Bitcoin et d'autres crypto-monnaies est l'une des principales raisons pour lesquelles on craint d'y adhérer pleinement. Le Bitcoin est largement utilisé dans le monde entier. Il est surprenant de constater que la plupart des pays ne le considèrent pas comme légal. Par conséquent, contrairement à une monnaie fiduciaire comme le dollar américain, le Bitcoin n'a pas cours légal aux États-Unis.

Pourquoi le Bitcoin n'est pas réglementé dans une large mesure

Le Bitcoin n'est en grande partie pas réglementé. Bien que de nombreux pays aient introduit certaines réglementations, la réalité globale est que le Bitcoin n'est pas réglementé. Le Bitcoin est une monnaie et un actif numérique décentralisé. Cela signifie qu'il offre un système financier différent et alternatif au système centralisé.

Le système décentralisé du Bitcoin signifie qu'il n'est pas sous le contrôle d'une ou de quelques entités. Ce système tient les gouvernements et les banques commerciales à l'écart. Ils ne peuvent pas le contrôler directement. Par exemple, les banques ne peuvent pas contrôler qui utilise le Bitcoin. Elles ne peuvent pas non plus contrôler la manière dont les personnes et les organisations utilisent le Bitcoin.

Le Bitcoin ne fonctionne pas dans le vide. Les gouvernements et les autres institutions de régulation sont déjà conscients de son existence et de son influence potentielle sur l'économie et le système financier. Cependant, grâce au réseau sécurisé de la blockchain du Bitcoin, ils ne peuvent pas exercer de contrôle direct. La blockchain est un réseau peer-to-peer décentralisé qui rassemble des centaines de milliers d'entités qui la contrôlent. Quelques entités ont besoin d'aide pour prendre le contrôle du réseau blockchain.

Le Bitcoin a été lancé comme une meilleure alternative au système financier centralisé qui donne tant de pouvoir et de contrôle aux gouvernements et à quelques autres acteurs. Les tentatives de réglementation du Bitcoin semblent aller à l'encontre de cet objectif.

La nécessité d'une réglementation

Malgré le soulagement que le Bitcoin apporte aux utilisateurs en éliminant le contrôle exercé par quelques entités, les pressions en faveur d'une réglementation se font de plus en plus fortes. D'un point de vue macroéconomique, cette pression émane des raisons fondamentales qui justifient la réglementation financière, à savoir la transparence, la stabilité financière, la protection des investisseurs et l'égalité des chances pour tous les acteurs.

Si le Bitcoin n'est pas réglementé, les investisseurs ne peuvent pas bénéficier de l'intervention ou de la protection du gouvernement en cas de problème. Par exemple, les investisseurs ne peuvent pas s'adresser au gouvernement lorsqu'ils sont victimes d'escrocs. En termes de transparence, les criminels ont utilisé le Bitcoin pour dissimuler leurs traces lorsqu'ils commettent des activités illégales telles que le blanchiment d'argent.

Évolution du paysage juridique du Bitcoin

Le paysage juridique du Bitcoin est en train de changer. Alors que les gouvernements et les régulateurs financiers semblaient initialement indifférents, il leur apparaît de plus en plus évident que le Bitcoin a besoin d'être réglementé. Des gouvernements comme celui des États-Unis ouvrent la voie en adoptant des lois spécifiques destinées à réglementer l'utilisation du Bitcoin. En vertu des nouvelles lois sur la taxation des crypto-monnaies, toutes les transactions en Bitcoins sont soumises à l'impôt.

Dans l'Union européenne (UE), de tels efforts sont également manifestes. La proposition de règlement sur les marchés des crypto-actifs (Markets in Crypto Assets - MiCA) mérite d'être soulignée. MiCA vise à soutenir la stabilité financière et à protéger les investisseurs dans le secteur des cryptoactifs au sens large. S'il est adopté, le MiCA modifiera considérablement le paysage juridique du Bitcoin. Les échanges de crypto-monnaies feront l'objet d'une surveillance accrue de la part des organismes de réglementation.

Le Bitcoin est également susceptible de devenir légal dans de nombreux pays. Le Salvador et la République centrafricaine sont des pionniers en la matière car le Bitcoin y a cours légal. Si le Bitcoin est légal dans de nombreux autres pays, son statut juridique varie.

À retenir

Le paysage juridique du Bitcoin est obscur, les approches juridiques variant d'un pays à l'autre. Ce qui est clair, c'est que la situation est en train de changer et que nous verrons probablement des lois et des réglementations plus claires sur le Bitcoin à différents niveaux.

Publié le 16/10/23 11:48