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C'est très clair
Merci beaucoup
Bonsoir,
le lien pour le document pour votre déclaration :
https://jibaya.tn/wp-content/uploads/2023/12/pluevalue_cessation_fr.pdf
des extraits des dispositions de l'article 41 de Ia loi n020 10-58 du 17 décembre 2010 portant loi de finances pour l'année 2011,(modifié par des lois de finances ultérieures)
[…]La plus value provenant de la cession par les personnes physiques résidentes d'actions et de parts sociales non rattachées à un actif professionnel est soumise à l'impôt sur le revenu au taux libératoire de 10%. La plus value imposable est égale à la différence entre le prix de cession des titres et leur coût d'acquisition diminuée de la moins value enregistrée au cours de la même année […]
[…]La plus-value provenant de la cession d'actions est égale à la différence entre le prix de cession des titres en question et leur coût d'acquisition. Le coût d'acquisition est déterminé annuellement selon la méthode du coût moyen pondéré de l'année d'acquisition. La cession concerne les premiers titres acquis.[…]
Vous ne payez pas dans les cas suivants:
1- Actions admises à la cote de la bourse des valeurs mobilières acquises avant le 1er janvier 2011 et actions cédées dans le cadre d’une opération d’introduction en bourse.
2- Actions admises à la cote de la bourse des valeurs mobilières à partir du 1er janvier 2011 et cédées après l’expiration de deux ans de la date d’acquisition.
Merci de votre réponse
Y a t il svp un barème des taxes sur la plus value selon la durée de détention des titres?
Merci
Bonsoir,
Si vous êtes vendeur d'un titre, l'important pour vous c'est que le cours de vente soit supérieur au coût d'achat pour couvrir les frais de la transaction (IB+ droit de timbre + taxe sur la plus-value selon la durée de détention du titre). Mais si vous avez plusieurs coûts d'achat, on utilise le CMP.
Voici un exemple simple à l'extrême pour comprendre le principe du CMP, sans tenir compte des frais de l'IB et taxes:
Le coût d'achat est appelé moyen pondéré CMP, lorsque ce titre a été acheté sur plusieurs fois à différents prix et quantités différentes et donc on vous calcule une moyenne (comme la moyenne des notes avec coefficients différents à l'école . Par exemple vous avez acheté 10 actions à 2 dinars le cours est de 2. Ensuite vous avez renforcé en achetant 20 à 1,5. Si vous voulez vendre, à quel cours comparer le prix de vente, à 2 ou à 1,5? ni l'un ni l'autre, mais au CMP. votre action dans votre portefeuille a un CMP =10*2 + 20*1,5/ 20+10= 50/30 = 1,66. on a fait la moyenne du prix 2 avec un coefficient (pondération) 10/20+10 et du prix 1,5 avec un coefficient 20/20+10.
Donc tout cours supérieur à 1,66 est profitable.
J'espère avoir été utile.
Bonsoir
Je ne métrise pas encore la notion du cmp
Actuelle lors D une vente d'une action je liquide totalité des nombres d'action avec le cmp actuelle
si je vend des action il faut que je fais une vente partielle pour garder un bon cmp je je compte racheter la même action une autre fois
Merci de me donner plus de précision pour que je puisse métrise la gestion du cmp lors des vente et rachat des action
Merci
